Mentions légales

Mentions Légales – Terra Futur

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site TERRA-FUTUR.FR l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


 

1. Éditeur du Site

 

Terra Futur  SAS Terra Futur] [Forme juridique, par exemple : Société par Actions Simplifiée] Capital social : [Montant du capital social, par exemple : 10 000 €] Siège social : [Votre adresse complète, numéro et rue, code postal, ville, pays] Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone, par exemple : +33 X XX XX XX XX] Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact, par exemple : contact@terrafutur.com] Numéro d'immatriculation au RCS : [Votre numéro RCS, par exemple : RCS Paris XXXXXXXX] Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA intracommunautaire, si applicable, par exemple : FR XX XXXXXXXXX]


 

2. Directeur de la Publication

 

[Nom et prénom du directeur de la publication, par exemple : Monsieur/Madame [Nom] [Prénom]] Contact : [Adresse e-mail du directeur de la publication, si différente de l'adresse de contact générale]


 

3. Hébergeur du Site

 

Le site TERRA-FUTUR.FR est hébergé par :

Shopify Inc. Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada Assistance : [Lien vers la page d'aide de Shopify, par exemple : https://help.shopify.com/fr]


 

4. Propriété Intellectuelle

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Terra Futur. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.


 

5. Protection des Données Personnelles

 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : privacy@terrafutur.com.

Pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.


 

6. Cookies

 

Le site [Votre adresse de site web] peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur par votre navigateur web. Il contient des informations sur votre navigation sur le site.

Vous pouvez gérer et désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur. 


 

7. Limitation de Responsabilité

 

Terra Futur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Terra Futur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Terra Futur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.


 

8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.


Dernière mise à jour : 28 mai 2026